Droits d’auteur / copyright

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété intellectuelle de Nguyen Trieu Thanh Thuy, et sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d’auteur.
Toute utilisation frauduleuse du contenu de ce site web , sans autorisation expresse de l’auteur est formellement interdite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le maquillage/effacement de logo et le recadrage sont formellement interdits.
Les contrevenants s’exposent à des poursuites, conformément à l’article L335-2 et L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. 

Laisser un commentaire